Loi et decréts

1.            Archivage des documents

2.           الإجراءات الموجهة لفائدة الطلبة ذوي الإحتياجات الخصوصية في الفضاء الجامعي

3.           Instruction pour la prise en charge des étudiants ayant des besoins spécifiques

4.         Loi organique n°2016-22 droit d’accès à l’information

5.        Décret-loi n° 2011-41 du 26 mai 2011, relatif à l’accès aux documents administratifs des organismes publics.

6.    Decret-929-stage

Pour faciliter l'intégration de nos apprenants aux différentes clubs de l'institut nous mettons à votre disposition les documents nécessaires suivants : 

1. Procédure de création d'un club

2. Charte er Règlement Intérieur des Clubs

3. Demande Adhésion Club

4. Demande de création d’un club

5. Demande de dissolution d’un club

6. ​​Demande Réservation Ressource